MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS LÉGALES DU SITE DESIGN CHARPENTE

1. Dispositions juridictionnelles

Le site DESIGN CHARPENTE et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

2. Edition, publication

Editeur du site :
Web made in breizh – 12 ter rue Châteaubriand – 35300 FOUGÈRES
Tél. : 09 82 31 34 54
SARL au capital de 3 000 €
SIRET 79093675100037 – TVA : FR48790936751

Directeur de publication :
BARREIRO-NIETO Freddy

Hébergeur du site :
OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par DESIGN CHARPENTE. Son contenu (pages, textes, graphiques,…) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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6. Disponibilité

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7. Crédits

Création graphique, création web, développement, images :

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